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Les droits d’auteur

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Les droits d’auteur

LA CESSION DES DROITS D’AUTEURS

Abordons ensemble un sujet certes connu mais souvent incompris : les droits d’auteur et leur cession.

Le sujet étant un brin technique, ce billet sera probablement un peu plus long et complexe que mes habituelles publications. Relevons tout de même nos manches, car il s’agit d’une question indispensable à la protection non seulement des œuvres, mais aussi de leur créateur et de son commanditaire. 

 

BIEN COMPRENDRE LES DROITS D’AUTEUR 

En droit, le code de la propriété intellectuelle stipule que toute personne ayant créée une œuvre originale est immédiatement désignée comme l’auteur de l’œuvre en question. Ce statut d’auteur s’accompagne automatiquement de l’obtention des droits moraux et des droits d’exploitation de l’œuvre.  

La distinction est importante, car les droits moraux ne peuvent en aucun cas être cédés, au contraire des droits d’exploitation. Le code de la propriété intellectuelle les définit en effet comme perpétuels, inaliénables et imprescriptibles. Les droits moraux comprennent :

  • Le droit de divulgation : soit la possibilité de rendre l’œuvre publique et exploitable ;
  • Le droit au respect du nom : l’auteur peut choisir de signer son œuvre et exiger d’être cité à chaque utilisation de l’œuvre ;
  • Le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre : l’auteur peut s’opposer aux atteintes portés à l’intégrité de l’œuvre (modification, colorisation, détournement, ajouts d’autres éléments non-désirés, etc…) ;
  • Le droit de retrait ou de repentir : Extrêmement rarissime dans le cas où les droits d’exploitation ont été cédés, l’auteur a toutefois la possibilité de revenir sur sa décision et retirer son œuvre de l’espace public. Cela s’accompagne d’une indemnisation de l’auteur envers le cessionnaire pour préjudice infligé.

Les droits d’exploitation quant à eux, peuvent être cédés de l’auteur vers le commanditaire de l’œuvre. C’est d’ailleurs cette passation de droits qui justifie la rémunération.

En somme, si vous êtes une entreprise et que vous engagez un(e) graphiste pour dessiner un nouveau logotype, vous n’achetez pas le logo mais vous payez le droit d’utiliser la production intellectuelle de l’auteur. Les droits d’exploitation, parfois appelés droits patrimoniaux, comprennent :

  • Le droit de représentation : qui correspond au droit de diffuser l’œuvre ;
  • Le droit de reproduction : le droit de reproduire l’œuvre sur n’importe quel support pour participer à la diffusion ;
  • Le droit d’adaptation : le droit d’adapter l’œuvre selon le support choisi.

Ce qu’il faut retenir :

POURQUOI LA CESSION DES DROITS EST-ELLE SI IMPORTANTE ?

Qu’il s’agisse d’un logo, d’une carte de visite, d’un flyer, ou toute autre production issue de mon savoir-faire et de mon esprit (et quel que soit le support), je suis l’autrice de l’œuvre et par conséquent, les droits moraux relatifs à l’œuvre m’appartiennent. Pour ce qui est des droits d’exploitation, ils peuvent être, tous ou en partie, transmis à mon client via un contrat de cession des droits.

Par ce contrat, le client et moi-même nous accordons sur quels droits sont cédés, et dans quelles limites ? Un tel contrat est indispensable au bon fonctionnement d’une collaboration entre mon client et moi, non seulement car il me protège des abus de propriété intellectuelle, mais aussi pour protéger mon client. En effet, un contrat de cession des droits bien rédigé permet également au client de se défendre si l’auteur ne respecte pas sa part du contrat (par exemple en décidant subitement de retirer l’œuvre de l’espace public), et le cas échéant d’exiger une compensation financière. Logique, puisque le client paye justement pour avoir le droit d’utiliser l’œuvre selon les cadres fixés par le contrat de cession des droits !

Prenons un exemple concret selon lequel le commanditaire se voit céder les droits d’utiliser pendant 10 ans un logo que j’ai dessiné pour sa carte de visite :

-Si il souhaite durant cette période décliner ce même logo sur un t-shirt par exemple, le client doit m’en informer et définir un nouveau contrat de cession, car chaque utilisation se paie.

-Si en revanche, je souhaite après 5 ans retirer ce logo des cartes de visite sans raison valable, le commanditaire peut utiliser le contrat pour prouver que les droits d’exploitation lui appartiennent toujours, et contrer ma demande.

    Ce qu’il faut retenir :

    QU’EST-CE QU’UN BON CONTRAT DE CESSION ?

    Pour qu’un contrat de cession de droits soit valable, celui-ci doit être rédigé de manière précise. Des termes comme « cession illimitée » ou « toute utilisation possible » sont à bannir de tout contrat de cession. Il faut délimiter dans le temps et lister une par une toutes les utilisations autorisées, faute de quoi le contrat n’est pas assez précis, et devient par conséquent caduque. Rappelons-le, un client ne rémunère pas un artiste pour devenir propriétaire de sa création, mais uniquement pour s’offrir le droit d’utiliser ladite création. Par conséquent, les utilisations en question doivent être définies de la façon la plus claire et exhaustive possible.

    Ainsi, un bon contrat de cession des droits devra obligatoirement définir :

    • La nature des droits cédés : la diffusion ? La reproduction ? L’adaptation ?
    • Le domaine d’exploitation : de quelle œuvre parlons nous (logo, site web, flyer)? Pour quels supports ? Dans quelle zone géographique et durant combien de temps l’œuvre peut-elle être diffusée ?

    Imaginons que vous m’engagiez en tant que graphiste pour réaliser une brochure publicitaire. Le contrat de cession devra par exemple préciser que la brochure pourra être diffusée dans toute l’Europe, pendant 5 ans. Seulement, vous comptez participer à un salon prochainement, et vous voudrez donc adapter la brochure pour devenir un kakemono à déployer sur votre stand. Le contrat de cession devra donc préciser que le droit d’adapter la brochure vous est également transmis, faute de quoi, la rédaction d’un nouveau contrat de cession sera nécessaire.

    Ce qu’il faut retenir :

    COMBIEN COÛTENT LES DROITS D’AUTEUR ET LEUR CESSION ?

    Évidemment, pour qu’un contrat soit profitable aux deux parties, il ne doit pas seulement être clair. Il doit aussi être juste. Et pour s’en assurer, la question de la tarification doit être soulevée.

    Chaque auteur étant totalement libre de fixer le prix de cession de ses droits, il n’existe pas de tarification de référence. Le prix est donc fixé par le marché, mais puisque la question des droits d’auteurs est souvent méconnue, incomprise voire paresseusement ignorée, nombre de professionnels facturent « à l’aveugle ». Ce qui ne manque pas de créer des abus et de totalement déséquilibrer le marché.

    Seul le Journal Officiel de la République Française du 2 mai 1987, toujours en vigueur aujourd’hui, définit un plancher minimal clair et précis (via un système de coefficient basé sur la diffusion de l’œuvre). Si des prix plus bas que ceux imposés dans ce texte législatif sont appliqués, le contrat peut être déclaré caduque par un juge. Seulement, à l’époque, nous étions bien loin d’imaginer toutes les nouvelles applications du graphisme (Powerpoint, vidéo, sites internet, etc.) et le barème ne semble plus être aussi pertinent qu’en 87…

    Plusieurs méthodes de calcul sont toutefois possibles. Si le travail du graphiste est par exemple de créer un objet commercialisable, un pourcentage sur les recettes de vente peut s’appliquer. Dans le cas d’une création de logo ou d’une publicité, le plus commun est d’appliquer un tarif au forfait s’étalant sur toute la durée d’exploitation. Enfin, certains graphistes choisissent tout simplement de réserver un pourcentage du prix total de la prestation aux droits d’auteur, qui varie selon le nombre d’utilisations/adaptations de l’œuvre ou sa zone de diffusion.

    Faute de véritable référentiel applicable à toutes les situations, chaque graphiste applique sa propre méthode de facturation des droits d’auteur. Comme tout bon contrat, celui-ci doit donc se négocier entre les deux parties et s’adapter à leurs moyens. Une multinationale n’a pas les mêmes objectifs et moyens qu’une micro-entreprise locale et en tant que prestataire, je dois être capable de m’adapter à vos situations respectives !

    Une fois le contrat approuvé et signé, les deux parties peuvent évoluer dans un cadre légal précis, qui les protège de tout abus d’un côté comme de l’autre. Une base saine et limpide indispensable à une collaboration efficace !

    Ce qu’il faut retenir :

    Mon engagement

    Mon engagement

    Mon engagement

    𝗠𝗼𝗻 𝗲𝗻𝗴𝗮𝗴𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝗽𝗼𝘂𝗿 𝗹𝗮 𝗽𝗹𝗮𝗻è𝘁𝗲 𝗲𝘁 𝗺𝗲𝘀 𝗮𝗺𝗶𝘀 𝗦𝗮𝗽𝗶𝗲𝗻𝘀

    Un post un peu particulier. Cette fois, je ne vous présenterai en effet aucun projet, ni aucun collaborateur ou collaboratrice.
    Ici, je souhaite vous parler de mes convictions, de mon engagement aussi bien personnel que professionnel pour l’amélioration des conditions sociales et du développement durable.

    Signataire de la Charte du design écoresponsable et adhérente au Code de Déontologie du Designer Professionnel, je suis en effet engagée à pratiquer mon métier dans le respect de l’écologie et en œuvrant pour l’avancée culturelle, intellectuelle et sociale.
    Si ces concepts peuvent malheureusement parfois paraître abstraits, voire pompeux, ils peuvent toutefois être expliqués de manière tout à fait concrète. Il s’agit en fait d’appliquer, à chaque étape de mon métier, quelques règles finalement assez simples 

    1. Continuellement rechercher l’amélioration, que ce soit par l’information ou la formation ;
    2. Agir ensemble, en impliquant autant que possible mes collaborateurs et en les informant de ma démarche ;
    3.  Choisir judicieusement mes collaborateurs, mes fournisseurs et mes clients selon des critères environnementaux et sociaux. La même démarche s’applique aux ressources ;
    4. Minimiser les besoins en énergie et les émissions polluantes tout au long du cycle de vie du produit ou du service fourni
    5. L’application systémique et systématique des principes évoqués plus haut. En somme, en tant que designer éthique, je souhaite que mon travail participe à l’intérêt commun, aussi bien pour mes contemporains que pour les générations futures. Si ce désir est bien entendu un choix personnel, j’espère que vous pourrez trouver dans ce petit texte un témoignage supplémentaire de mon engagement. Une sorte de vœu public adressé à quiconque pourrait lire ces lignes.

    Et qui sait, une source d’inspiration pour d’autres ?
    #designer #designer #design #ecoresponsable #ecoconception

    Les vrais bénéfices du design

    Les vrais bénéfices du design

    Les vrais bénéfices du design

    Le design comme outils indispensable

    Alors que le monde serait à l’aube de grands changements économiques, technologiques, sociaux… Bref, devant la promesse du «monde d’après», le design pourrait être un outil indispensable pour changer les sociétés en aidant M. et Mme Sapiens à devenir plus intelligents, plus flexibles et plus frugaux.

    Il y a trois réactions possibles à tout design : oui, non et WAHOU !
    Milton Glaser

    Le design est une activité de création vouée à inventer, améliorer, augmenter la valeur ou faciliter l’usage d’un produit. Présenté comme cela, il paraît raisonnablement difficile de nier son utilité.
    Et pourtant en France, sixième économie du monde selon la Banque Mondiale et le FMI, on s’intéresse assez peu aux avantages du design.

    En résumé (et avec un brin de caricature) les entreprises françaises considèrent généralement le design comme :

    • Une discipline des beaux-arts. Un savoir-faire esthétique qui ne mérite pas trop d’investissements, puisqu’après, les goûts et les couleurs…
    • Un simple accélérateur de vente, via un emploi très professionnel des formes, des couleurs, de la typographie, de l’espace… Bref, du blabla marketing pour endormir le client.
    • Un vecteur de communication. Le design joue sur la corde sociétale, en tentant de démontrer la « valeur humaine » d’une organisation.
    • Uniquement un enjeu éthique, cantonné aux domaines de l’éco-conception ou de l’économie durable.

    Au final, rien de bien méchant. Si le design peut n’être qu’un (e somme) de ces éléments, toutes ces définitions demeurent dramatiquement incomplètes.

    « En tant que designers, les briefs sont des problèmes, et les concepts sont des solutions »

    Kate Moross

    Mais alors, me direz-vous, quels sont les véritables avantages offerts par le design ? Et bien apprenez, cher lectorat invisible mais que je devine suspendu à mes lignes dans l’attente du savoir caché, que le design contribue de trois manières à la valeur d’une entreprise.

    Tout d’abord, le design contribue via sa dimension stratégique.

    Le design, pour être efficace, se doit d’être déclinable sur tous les éléments d’une entreprise.
    Par conséquent, les professionnels du design sont habitués à réfléchir en terme d’écosystèmes, à approcher une problématiques avec une vision d’ensemble.

    Un talent indispensable pour mettre en place des stratégies globales et structurées, qui font souvent défaut aux entreprises en mutation ou en période de crise.

    De plus, le design contribue à la créativité d’une entreprise en cherchant systématiquement à se démarquer de la concurrence, et donc, d’innover. Que ce soit en maximisant l’attractivité d’une offre, mais aussi l’ingéniosité de sa conception.

    Enfin, le design contribue humainement. En participant à définir l’identité de l’entreprise, il encourage la fidélisation, l’unité et l’identification. Et évidemment, un écosystème fonctionne plus sereinement (donc plus efficacement), quand ses membres partagent des valeurs communes.

    Trois apports – stratégique, créatif, humain – significatifs, qui méritent d’être pris en considération dans toute entreprise, quelle que soit sa taille ou son objectif.

    Portrait

    Portrait

    Portrait

    1. On ne devient pas graphiste et webdesigner par hasard…

    On peut avoir un esprit scientifique ET une sensibilité artistique !

    La preuve, après mon bac S, j’ai effectué une remise à niveau en Arts Appliqués avant d’obtenir une double licence en Histoire de l’art et en Information & Communication.

    Mais je tenais à ma rigueur tout autant qu’à ma créativité et ma curiosité… Le métier de graphiste pouvait-il me permettre d’aligner toutes ces valeurs ?

    Finalement, j’ai couronné mon parcours d’une licence pro création graphique et multimédia, avant de me lancer dans le monde des agences et de l’entreprise. Idéal pour me former à une grande diversité de clients et de demandes ! Print, Web, entreprises locales ou nationales… Dans une agence de graphisme, on se frotte à tous les horizons !

    En 2015, j’avais acquis suffisamment d’expérience et de confiance pour pouvoir me lancer en tant qu’indépendante !

    2. Le choix de l’indépendance

    En 2015, après plusieurs années en agence et en entreprise, je fais le choix de l’indépendance. Une émancipation qui me permet d’exprimer pleinement les valeurs qui me tiennent le plus à cœur, notamment créer des relations de confiance durable avec les clients que j’accompagne.

    En tant que graphiste et webdesigner indépendante, j’adore apporter ma créativité tout en m’adaptant aux différents métiers de mes clients. Ils s’ouvrent à moi, me font partager leur vision et leurs envies tandis que je me charge de les illustrer. En bref : nous collaborons.

    De la création de la charte graphique jusqu’au design de sites web, en passant par les logos, les supports print et le packaging, je gère toute la communication visuelle de mes clients.

    De plus, en tant qu’indépendante, je peux m’investir dans des projets qui font écho à mes valeurs, la plus importante étant la protection de l’environnement.

    Avec le recul, je me rends  compte que ce n’était en réalité que le début du voyage…

    🌎 3- Exploratrice impliquée

    Aujourd’hui, je vous raconte des projets que j’ai réalisé lors de mes voyages et qui ont autant nourri mon parcours d’entrepreneuse que mes convictions.

    🚍  En 2018, je me suis lancée dans l’aventure de La Brigade du Voyage, un bus scolaire réaménagé pour sillonner les routes américaines. J’ai accueilli des touristes de passage, défini les itinéraires, et découverts des parcs naturels d’une beauté à couper le souffle.

    La même année, j’ai également traversé l’Inde dans le cadre du “Rickshaw Run”, une course en Tuk-Tuk où les participants doivent lever des fonds pour l’éducation des enfants, la protection des forêts ou encore l’accès à l’eau courante. Inutile de dire qu’entre les chaos de la route, les imprévus du voyage et la découverte d’une culture si particulière, le Richshaw Run fût un sacré test de détermination et d’adaptabilité… Mais surtout, l’une des expériences les plus enrichissantes de ma vie !

     Puis, en 2020, j’ai ensuite vécu au Cambodge, où j’ai appris à travailler selon des codes culturels différents, aussi bien dans le domaine du tourisme que pour des galeries d’arts ou une école de pâtisserie pour jeunes filles.

    Encore une fois, il s’agissait avant tout de s’adapter à une culture différente toute en participant à la promotion d’initiatives éthiques axées sur l’éco-tourisme, l’art ou l’éducation.

    Sans même y penser, je pratiquais déjà un tourisme responsable.

    Aujourd’hui, en tant qu’entrepreneuse de retour en France, je souhaite continuer à m’impliquer pour l’environnement et la solidarité. Et ainsi partager mes valeurs au fil de mes nouvelles collaborations !

    Si vous vous reconnaissez dans ces valeurs, n’hésitez pas à me contacter pour échanger sur vos projets.

    Et pour en savoir plus sur mes voyages, rendez-vous ici

    Je suis experte design certifiée par la BPI

    Je suis experte design certifiée par la BPI

    Je suis experte design certifiée par la BPI

    Comme vous le savez peut-être, la Banque Publique d’Investissement (BPI) est le principal organisme d’aide au financement et au développement des entreprises françaises. Avec l’aide de l’État et des régions, la BPI soutient les PME en participant à leur financement, en proposant des formations et, sous certaines conditions, en attribuant des certifications d’expertise. En ce qui me concerne, j’ai obtenu la certification Experte Design il y a déjà plusieurs années… 

    De toute évidence, une telle certification n’est pas sans avantages, notamment d’un point de vue financier. Mais pas seulement !

     

    Quels bénéfices pour mes clients ? 

    En effet, cela signifie que le Comité de Sélection de la BPI me reconnaît comme une experte du design et salue mes qualités de pédagogie, de méthodologie et mon engagement ! Ainsi, en collaborant avec une experte certifiée, mon client s’assure de compétences indispensables au bon déroulement d’un projet.

    Mais surtout, cette certification me permet de proposer à mes clients de faire financer notre projet commun par la BPI à hauteur de 50% ! Et oui, si mon client est une entreprise de moins de 2 000 personnes, la moitié du prix (TTC) de ma prestation sera prise en charge par la Bpi ! En somme, vous m’engagez à moitié prix ! Et cerise sur le gâteau, vous n’avez même pas besoin d’avancer l’argent !

     

    Le Diagnostic Design, l’exemple parfait

    Et parmi toutes les dépenses sur lesquelles vous pouvez appliquer ce financement, le Diagnostic Design mérite clairement votre attention. Cette offre mise en place par la BPI est en effet  très attirante pour toute PME/ETI qui souhaiterait replacer le design au cœur de leur culture d’entreprise.

    Comme le nom le laisse supposer, ce Diagnostic permet ainsi à un(e) expert(e) certifié(e) par la Bpi d’aider une société de moins de 2 000 personnes à établir un état des lieux de sa stratégie design. Au terme de cette démarche, l’entreprise obtiendra ainsi :

    • Une analyse pointue de l’intérêt concret du design au sein du marché visé ;
    • Un bilan de la stratégie déjà en place ;
    • Une liste de recommandations et améliorations possibles, adaptées aux besoins de l’entreprise.

    Le but premier de la BPI étant d’aider les PME et les Entreprises de Tailles Moyennes, le processus de demande du Diagnostic Design est très simple. Il suffit, une fois la vérification du statut d’expert certifié effectuée et le devis validé, de remplir en ligne un rapide formulaire fourni par la BPI. Encore une fois, aucune avance n’est demandée, ce qui permet l’expert de se mettre au travail immédiatement, sans que l’entreprise ait de son côté à attendre un remboursement. Une démarche simple, aux résultats immédiats et sans avoir à débourser le moindre sou. Bref, la BPI telle qu’on l’aime !

    Pour obtenir encore plus d’informations sur le processus ou rendez-vous directement sur le site de la BPI et si vous souhaiter demander un Diagnostic Design contactez-moi pour que je vous accompagne dans les démarches.

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    Créations de cartes de voeux : plusieurs matériaux d’impression alternatifs

    Créations de cartes de voeux : plusieurs matériaux d’impression alternatifs

    Choisir ses cartes de vœux, c’est parfois comme choisir un cadeau… Un vrai casse-tête ! Surtout lorsqu’on a une conscience écologique.

    Heureusement, en me confiant la création de vos cartes de vœux, vous pourrez choisir entre plusieurs matériaux alternatifs qui feront plaisir non seulement aux destinataires, mais aussi à notre chère planète.

    Le papier de pierre : alors que le papier classique ne peut être réutilisé que 5 à 7 fois à condition d’y adjoindre des fibres de bois vierge, le papier de pierre est recyclable pendant près d’un siècle. Et le tout sans ajout de nouvelles matières ! De plus, une même impression sur du papier pierre consomme 20% à 30% d’encre en moins que sur du papier classique.

    Cerise sur le gâteau : la production de papier de pierre émet 50 à 85% moins de CO2 que le papier traditionnel !

    Papier kraft : Saviez-vous que le terme suédois  »kraft » se traduit par le mot  »force » dans la langue de Molière ? Évidemment, la solidité est un atout indéniable pour un emballage efficace, mais le papier kraft peut également servir à rédiger des cartes de vœux personnalisées qui respectent l’environnement !

    Recyclable et biodégradable, le papier kraft peut être transformé en pâte à papier après utilisation. Surtout, la consommation d’eau nécessaire à son traitement est 6 fois moins élevée que pour du papier classique.

    En outre, le kraft peut être fabriqué à partir de bois labellisé PEFC ou FSC, qui certifient que sa production respecte les principes de développement durable des forêts.

    Papier Crush et Remake : On reste dans le thème du recyclage ! Le papier Crush par exemple, est la seule gamme de papier fabriquée à partir de résidus agro-industriels (café, amandes, agrumes, maïs, etc…) et participe lui-aussi au développement durable des forêts (comme en témoigne le label FSC). Petit bonus : les éléments de chaque matière sont visibles sur la surface du papier, ce qui lui donne un cachet unique.

    Parfait pour vos cartes de vœux personnalisées !

    Pour une démarche similaire, vous pouvez également choisir le papier Remake. À l’instar du Crush, il s’agit également d’un papier recyclé, cette fois issu des chutes de la maroquinerie. Ces inclusions de cuir donnent également au papier Remake un style inimitable ainsi qu’un effet tactile doux et velouté.

    En bref, un papier recyclable, biodégradable et naturellement chic !